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JUUL LABS, INC.

BREVETS, MARQUES DÉPOSÉES, COPYRIGHTS

Chez JUUL Labs, Inc., nous innovons sans cesse pour développer et appliquer nos avancées technologiques à des produits novateurs et de nouvelles solutions de design sur tous les marchés où nous sommes présents.

BREVETS, MODÈLES ET DROITS ANALOGUES

En accord avec la Section 287(a) de l’Article 35 du Code des États-Unis, la Section 62 de la Loi britannique sur les brevets de 1977, Section 49(1) de la loi irlandaise sur les brevets, et tout autre article comparable dans d’autres juridictions les produits de JUUL Labs, Inc. sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle comprenant des brevets délivrés et déposés, des modèles enregistrés, et des droits analogues, et dont le détail est donné ci-après :

SYSTÈMES DE CIGARETTE ÉLECTRONIQUE DE LA MARQUE JUUL® :

US9215895, US9408416, US9549573, US10045567, US10045568, US10058124, US10058129, US10058130, US10070669, US10076139, US10130123, US10117465, US10117466, US10111470, US10104915, USD744419, USD825102, GB2538424, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560465, GB2560606, GB2560607, GB2560651, GB2560653, GB2560660, EP3086671, (Validé en Grande-Bretagne, en Irlande et dans d'autres juridictions européennes), Enregistrement international de dessin et modèle industriel No. DM/092570, Dessin et modèle communautaire No. 002822684-0001, Enregistrement international de dessin et modèle industriel No. DM/092571 et tout équivalent international et/ou étranger.

MARQUES DÉPOSÉES

JUUL est une marque déposée de JUUL Labs, Inc. déposée aux États-Unis, dans l'Union européenne et dans toute autre juridiction. Pour plus d'informations sur l'utilisation de nos marques commerciales et autres marques, veuillez consulter: JUUL.ca/tm-guide. Pour une liste des marques de commerce de JUUL Labs, veuillez consulter: JUUL.ca/tm-list.

DÉCLARATION DE COPYRIGHTS

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